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 CH-SBB / CH-000699-3 Archiv SBB Historic
 Archive von Privat- und Vorgängerbahnen der SBB (1835-2000)
Archiv der Schweizerischen Bundesbahnen, Regiebetrieb SBB (1902-1998)
Archiv der Schweizerischen Bundesbahnen, Konzernarchiv SBB AG (1998-)
Sammlung Drucksachen (1852-2014)
 D_101 Reglemente, Diensterlasse und Vorschriften der SBB und von Vorgängerbahnen (1852-2016)
 Bahnübergreifende nationale Reglemente (1879-1950)
Privat- und Vorgängerbahnen (1852-2008)
SBB 1902-1998 (1874-2016)
Generaldirektion (1874-2008)
Allgemeine Zirkulare (1925-2000)
Reglemente (1874-2008)
Deutsch (1874-2003)
Französisch (1874-2005)
 D_101_00710 Règlement concernant les prescriptions de service (R 1.1, R 24.1) (1948-1991)
D_101_00711 Classification et répertoire des règlements et circulaires générales (Cg) [Classification et répertoire des Prescription... (1939-1998)
D_101_00712 Règlement du Conseil d'administration (R 3.1) (1900-1989)
D_101_00713 Règlement de la commission de vérification des comptes du Conseil d'administration (R 3.2) (1954-1989)
D_101_00714 Règlement de la commission de la planification et des investissements du conseil d'administration (R 3.2) (1989)
D_101_00715 Règlement déterminant les attributions et compétences respectives de la Direction générale, des Directions d'arrondissem... (1901-1953)
D_101_00716 Signature collective à deux (R 4.1.1) (1997)
D_101_00717 Révision interne des CFF (R 4.2) (1994)
D_101_00718 Ordre général de service concernant la répartition des travaux de construction et d'entretien entre les sections des ins... (1936)
D_101_00719 Organisation et compétences des ateliers principaux (R 5.14) (1971-1973)
D_101_00720 Ordre général de service provisoire sur l'expédition et la répartition des affaires dans les divisions des arrondissemen... (1925)
D_101_00721 Règlement concernant les services commerciaux des Directions d'arrondissement (R 6.4) (1980)
D_101_00722 Ordre de service fixant à titre d'essai l'extension des compétences attribuées aux organes du service extérieur de la su... (1922)
D_101_00723 Ordre de service fixant à titre d'essai l'extension des compétences attribuées aux organes moyens et inférieurs des gare... (1923)
D_101_00724 Instructions pour l'agence principale du service commercial, à Bâle (Instructions 17) (R 8.3) (1924)
D_101_00725 Manuel des processus pour des systèmes de management (extrait gares), base pour la certification selon ISO 9001 (R 9.1.1... (1998)
D_101_00726 Traitement et conservation des documents [Règlement concernant le classement, les délais de conservation et la mise au p... (1938-1997)
D_101_00727 Règlement concernant l'administration du matériel d'enclenchement (R 21.1) (1952)
D_101_00728 Ordre général de service concernant l'administration des magasins des ateliers (Ogs 202) (R 21.2) (1927)
D_101_00729 Règlement concernant les commandes aux ateliers principaux et aux ateliers de dépôt (R 23.2) (1950)
D_101_00730 Système d'information des voyageurs [SIV] (R 24.1) (1992-1996)
D_101_00731 Service de sécurité (Règles de comportement en cas d'actes de violence) (R 30.1.1) (1980)
D_101_00732 Instructions concernant les mesures relatives aux constructions et aux dispositifs techniques destinés à protéger les ob... (1983)
D_101_00733 Protection des offices de caisse [Instructions I concernant la protection des offices de caisse] [Instructions II sur la... (1990)
D_101_00734 La sécurité par l'information ESI (Système informatique de gestion des événements déterminants pour la sécurité) (R 32.1... (1997)
D_101_00735 Règlement concernant les objets trouvés (R 40.1) (1949-1994)
D_101_00736 Règlement concernant l'octroi d'autorisations d'utiliser le domaine du chemin de fer (R 40.2) (1952)
D_101_00737 Règlement concernant le traitement des demandes d'indemnité et de détaxe fondées sur un contrat de transport ou de dépôt... (1913-1967)
D_101_00738 Instruction sur la police du chemin de fer (R 43.1) (1907)
D_101_00739 Ordre général de service concernant les avis et enquêtes relatifs aux perturbations, mises en danger, accidents et incen... (1944-1966)
D_101_00740 Contributions des cantons, des communes et des particuliers aux facilités tarifaires, aux prestations supplémentaires, a... (1991)
D_101_00741 Ordre général de service concernant la comptabilité (Ogs 14) (R 60.1) (1928)
D_101_00742 Règlement concernant le compte des immobilisations et des amortissements industriels [Règlement concernant le fonds de r... (1906-1946)
D_101_00743 Règlement sur la provision pour couverture e gros dommages (provision pour dommages) (R 60.3, R 4) (1913-1946)
D_101_00744 Règlement pour l'encaissement, le versement et la comptabilisation des recettes indirectes (R 60.7) (1949-1954)
D_101_00745 Règlement pour l'encaissement de créances provenant de ventes de vieux matériaux et d'autres livraisons et prestations (... (1958)
D_101_00746 Ordre général de service provisoire concernant les exploitations affermées (Ogs 59) (R 61.1) (1944)
D_101_00747 Règlement du service des wagons-restaurants, wagons-lits et voitures-salons (R 61.6) (1950)
D_101_00748 Règlement concernant la gestion du matériel dans les magasins des dépôts (R 63.52) (1974)
D_101_00749 Règlement concernant les attachements des dépôts du service de la traction (R 64.41) (1952)
D_101_00750 Etat des numéros de la comptabilité économique du service de la traction (R 64.42) (1952-1972)
D_101_00751 Règlement concernant l'organisation de collectes, la cueillette de signatures, la distribution gratuite, le colportage e... (1951)
D_101_00752 Règlement concernant l'accès des installations ferroviaires (R 90.2) (1964)
D_101_00753 Règlement concernant la délivrance par les services centraux de titres de transport et de bons des entreprises suisses d... (1990)
D_101_00754 Statut des fonctionnaires (StF) [R 101.1, R101.2]. Règlement d'application de l'arrêté fédéral du 9 juillet 1912 détermi... (1912-1996)
D_101_00755 Règlement concernant les prescriptions de service pour les fonctionnaires et employés à poste fixe (R 101.2) (1901)
D_101_00756 Règlement des employés CFF (RE CFF) [Règlement sur les rapports de service des employés] [Ordre général de service provi... (1924-1996)
D_101_00757 Ordre général de service provisoire sur les rapports de service des ouvriers auxiliaires (Règlement des ouvriers II) [Rè... (1903-1947)
D_101_00758 Règlement sur les rapports de service des gardes auxiliaires du service des barrières et des gares (R 25) [Applicabilité... (1947)
D_101_00759 Instructions concernant les rapports de service des gardes auxiliaires du service des gares, des barrières et de block (... (1973)
D_101_00760 Ordre général de service concernant les rapports de service des invalides partiels et des bénéficiaires de rente (Ogs 58... (1943)
D_101_00761 Egalité entre la femme et l'homme aux CFF (R 105.1) (1993)
D_101_00762 Ordre général de service sur le statut du personnel des Chemins de fer fédéraux en cas d'assujettissement au droit pénal... (1934)
D_101_00763 Allocations sociales [Echelle des traitements pour les fonctionnaires et employés à poste fixe (R 20)]. (R 111.1) (1902-1996)
D_101_00764 Gratification pour ancienneté de service (R 111.2) (1996)
D_101_00765 Règlement fixant les allocations supplémentaires du personnel roulant [Règlement fixant les allocations supplémentaires ... (1903-1939)
D_101_00766 Indemnité pour remplacement dans une fonction plus élevée (R 113.1) (1994)
D_101_00767 Indemnité pour travaux particulièrement pénibles [Ordre général de service concernant le travail supplémentaire] [Prescr... (1919-1987)
D_101_00768 Règlement sur l'indemnité pour service de nuit [Règlement sur l'allocation d'une indemnité pour service de nuit] (R 113.... (1914-1996)
D_101_00769 Prescriptions fixant les allocations au personnel de la voie et des télégraphes pour travaux extraordinaires de nuit (Pr... (1919)
D_101_00770 Règlement sur l'indemnité pour travaux dans les tunnels [Prescriptions fixant les allocations pour travaux dans les long... (1919-1980)
D_101_00771 Règlement concernant l'indemnité pour horaire de travail irrégulier [Règlement provisoire concernant les conditions de s... (1929-1964)
D_101_00772 Indemnité pour frais de déplacement [Règlement fixant les indemnités allouées pour Voyages de service et en cas de trans... (1901-1991)
D_101_00773 Règlement concernant le remboursement de frais de déménagement (R 114.3) (1963)
D_101_00774 Découverte et annonce d'avaries compromettant la sécurité de l'exploitation (octroi de primes) [Ordre général de service... (1930-1992)
D_101_00775 Règlement concernant l'emploi du fonds Guyer-Zeller [Ordre général de service réglant l'emploi du fonds Guyer-Zeller] (O... (1925-1981)
D_101_00776 Prescriptions pour le personnel temporaire des travaux (Prescriptions 229) (R 121.1) (1922)
D_101_00777 Règlement concernant l'engagement et l'instruction professionnelle des apprentis de gare, ainsi que la formation complém... (1910-1952)
D_101_00778 Ordre général de service sur l'admission, la formation et le perfectionnement professionnels des agents du service des g... (1935)
D_101_00779 Règlement concernant l'instruction et l'examen des agents chargés de la commande des installations de sécurité [Ordre gé... (1929-1982)
D_101_00780 Ordre général de service sur l'admission et l'instruction professionnelle des apprentis du service des trains, ainsi que... (1910-1941)
D_101_00781 Ordre général de service concernant l'admission et les conditions de service des stagiaires et volontaires au service de... (1933)
D_101_00782 Prescriptions réglant l'engagement et les conditions de service d'apprentis professionnels dans les ateliers (Prescripti... (1920)
D_101_00783 Règlement sur l'engagement, l'instruction et l'examen du personnel de la traction (R 126.3) (1954)
D_101_00784 Règlement sur l'admission et la formation d'universitaires d'exploitation [Ordre général de service concernant l'admissi... (1927-1948)
D_101_00785 Règlement sur les nominations et les promotions [Ordre général de service concernant la promotion de fonctionnaires à de... (1931-1994)
D_101_00786 Règlement concernant le tableau d'avancement des agents de train [Ordre général de service sur le tableau d'avancement d... (1936-1952)
D_101_00787 Règlement sur le tableau d'avancement du personnel des locomotives [Ordre général de service concernant les prescription... (1926-1952)
D_101_00788 Règlement de la commission consultative (R 128.4) (1949)
D_101_00789 Statuts de la caisse de pensions et de secours du personnel [Prescriptions provisoires en faveur des fonctionnaires et e... (1918-1995)
D_101_00790 Administration de la CPS (R 141.6) (1988)
D_101_00791 Application des statuts de la CPS (R 141.7) (1988)
D_101_00792 Règlement sur l'administration de la caisse de pensions et de secours (R 141.2) (1973)
D_101_00793 Fonds de vacances (R 141.4) (1984)
D_101_00794 Statuts de la caisse-maladie du personnel (R 143.1) (1952)
D_101_00795 Instructions pour l'application de l'assurance du personnel contre les accidents et du règlement 48 (R 144.1, R 49) (1919)
D_101_00796 Règlement concernant les prestations extraordinaires des Chemins de fer fédéraux pour l'assurance du personnel contre le...
D_101_00797 Instructions générales de service sur la mise en compte des rentes-accidents versées aux bénéficiaires de rentes qui res... (1940)
D_101_00798 Règlement concernant les obligations dérivant des rentes-responsabilité civile et des suppléments de rente en cours (R 1... (1954)
D_101_00799 Ordre général de service concernant le service de prévention des accidents (Ogs 13) (R 145.1) (1928)
D_101_00800 Règlement concernant la prévention des lésions oculaires [Ordre général de service concernant les prescriptions sur la p... (1933-1947)
D_101_00801 Règlement pour le service médical (R 146.1, R 46) (1916-1950)
D_101_00802 Règlement sur les premiers secours en cas d'accident et sur le service sanitaire de la protection d'établissement [Règle... (1915-1973)
D_101_00803 Problèmes dus à l'alcool et aux autres drogues [Règlement fixant les règles à suivre pour la lutte contre l'abus de l'al... (1926-1994)
D_101_01263 Alcool et drogues [Un guide pour les supérieurs, les assistants sociaux et les médecins d'entreprise] (R 146.31) (1994-1996)
D_101_00804 Ordre général de service concernant les visites aux malades (Ogs 9) (R 146.4) (1926)
D_101_00805 Règlement sur les mesures à prendre en cas de maladie et d'accident (R 146.5) (1950)
D_101_00806 Examens d'admission, les examens périodiques et les critères d'aptitude (R 146.6) (1995)
D_101_00807 Règlement concernant la caisse d'épargne [Instructions concernant la caisse d'épargne] (Instructions 24) (R 147.1) (1920-1993)
D_101_00808 Règlement sur les allocations pour perte de gain aux agents des Chemins de fer fédéraux suisses faisant du service milit... (1953)
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